Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOÏSE ISRAËL
/
SOYEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOYEL
Monsieur MOÏSE ISRAËL

Numéro de dépôt :
4594760
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
SOYEL de MOÏSE ISRAËL

Présentation de la marque SOYEL

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par monsieur MOÏSE ISRAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur MOÏSE ISRAËL domicilié(e) 49 Rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Moïse ISRAËL domicilié(e) 49 Rue Georges Appay - 92150 - Suresnes - France.

La marque SOYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEL arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

MOÏSE ISRAËL a également déposé les autres marques suivantes : JUSTVEGAN , VEGANCHEEZ


Monsieur MOÏSE ISRAËL - 49 Rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France


Monsieur Moïse ISRAËL - 49 Rue Georges Appay - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Préparation à base de soja et ferments lactiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.